Politique d'Utilisation Approfondie des Cookies et des Traceurs (e-Privacy)

1. Définition, Rôle et Cadre Réglementaire (Loi e-Privacy)

Les cookies, également désignés sous les termes techniques de 'témoins de connexion', 'fichiers témoins' ou 'traceurs', constituent des identificateurs alphanumériques uniques stockés sous forme de fichiers texte de petite taille (typiquement de quelques octets à quelques kilo-octets) dans l'espace de stockage du navigateur web ou de l'application mobile de l'utilisateur, soit de manière temporaire pour la durée d'une session de navigation (cookies de session), soit de manière persistante pour une durée déterminée pouvant aller jusqu'à plusieurs mois ou années (cookies persistants). Ces fichiers sont créés, lus, modifiés et supprimés par le serveur du site web visité (cookies first-party ou propriétaires) ou par des serveurs tiers associés à des domaines différents de celui du site visité (cookies third-party ou tiers), notamment des régies publicitaires, des plateformes d'analyse d'audience, des réseaux sociaux ou des fournisseurs de contenus embarqués.

Le rôle fonctionnel des cookies dans l'écosystème numérique moderne est absolument central et multidimensionnel. Ils permettent notamment de : mémoriser de manière sécurisée l'identité de l'utilisateur authentifié sur un site web et maintenir sa session de connexion active pendant toute la durée de sa visite sans nécessiter une réauthentification à chaque changement de page (fonction d'authentification et de gestion de session) ; stocker temporairement les éléments ajoutés au panier d'achat électronique d'un site marchand, évitant ainsi leur perte lors de la navigation entre différentes pages du catalogue (fonction de mémorisation transactionnelle) ; enregistrer les préférences personnalisées de l'utilisateur concernant la langue d'affichage du site, le format de date, la devise monétaire, le thème graphique (mode sombre ou clair), les filtres appliqués aux résultats de recherche, ainsi que ses choix en matière de cookies et de confidentialité (fonction de personnalisation de l'expérience utilisateur) ; collecter des données statistiques agrégées et anonymisées sur le comportement de navigation des visiteurs afin de mesurer l'audience du site, d'identifier les pages les plus consultées, de déterminer les sources de trafic, d'analyser les parcours de navigation, de mesurer les performances techniques (temps de chargement des pages, taux d'erreurs) et d'optimiser l'ergonomie et l'architecture de l'information du site (fonction d'analyse d'audience et d'optimisation) ; suivre le comportement de navigation de l'utilisateur à travers différents sites web appartenant au même réseau publicitaire, créer des profils comportementaux détaillés basés sur les centres d'intérêt présumés de l'utilisateur, afficher des publicités personnalisées et ciblées en fonction de ces profils, mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires en termes d'impressions, de clics et de conversions, et limiter la répétition excessive d'une même publicité (fonction de publicité comportementale et de ciblage) ; permettre le partage facilité de contenus du site sur les réseaux sociaux et l'intégration de fonctionnalités sociales telles que les boutons 'J'aime', 'Partager', 'Tweeter', ainsi que l'affichage de contenus embarqués provenant de plateformes tierces comme YouTube, Dailymotion, Vimeo ou SoundCloud (fonction d'intégration sociale et multimédia) ; ainsi que renforcer la sécurité des transactions et des échanges de données en détectant les tentatives de falsification de requêtes, les comportements frauduleux ou malveillants, les accès non autorisés et les tentatives d'usurpation d'identité (fonction de sécurité et de prévention de la fraude).

Cadre Réglementaire Strict et Protection de la Vie Privée des Internautes :

L'utilisation de cookies et autres traceurs similaires (pixels invisibles, web beacons, empreintes digitales du navigateur ou 'fingerprinting', stockage local HTML5, identificateurs uniques d'applications mobiles) est strictement encadrée par un cadre juridique européen et national particulièrement exigeant et protecteur des droits et libertés des internautes, considérant que le suivi de la navigation en ligne et la collecte d'informations sur les habitudes, les préférences et les comportements des utilisateurs constituent une atteinte potentielle au droit fondamental au respect de la vie privée et à la protection des données personnelles, garanti par l'article 8 de la Convention européenne des droits de l'homme, l'article 8 de la Charte des droits fondamentaux de l'Union Européenne et l'article 9 du Code civil français.

Les textes juridiques applicables incluent principalement : la Directive 2002/58/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 juillet 2002 concernant le traitement des données à caractère personnel et la protection de la vie privée dans le secteur des communications électroniques (Directive vie privée et communications électroniques, communément appelée 'Directive e-Privacy' ou 'Directive cookies'), telle que modifiée par la Directive 2009/136/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009, qui a renforcé considérablement les exigences en matière de consentement des utilisateurs avant le dépôt de cookies non strictement nécessaires ; l'article 82 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée, qui transpose en droit français les exigences de la Directive e-Privacy et confère à la CNIL des pouvoirs de contrôle et de sanction en la matière ; le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des données à caractère personnel (RGPD), dont les dispositions s'appliquent également aux cookies lorsque ceux-ci permettent de collecter ou de traiter des données à caractère personnel ; ainsi que les lignes directrices, recommandations, délibérations et décisions de sanction adoptées par la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), notamment les lignes directrices n°2020-091 du 17 septembre 2020 sur l'application de l'article 82 de la loi Informatique et Libertés aux opérations de lecture et écriture dans le terminal d'un utilisateur, modifiées le 31 mars 2021, ainsi que la recommandation n°2020-092 du 17 septembre 2020 sur les modalités pratiques de recueil du consentement, modifiée le 31 mars 2021.

2. Liste Détaillée des Types de Cookies Déposés

• Cookies Techniques, Fonctionnels et de Sécurité (Strictement Nécessaires au Service) :
• * Finalités Techniques Précises : Ces cookies sont absolument indispensables et techniquement nécessaires au fonctionnement de base du site web et à la fourniture du service de communication en ligne expressément demandé par l'utilisateur. Sans ces cookies essentiels, le site ne pourrait pas fonctionner correctement et des fonctionnalités fondamentales seraient indisponibles ou défaillantes. Ces cookies permettent spécifiquement : l'authentification sécurisée de l'utilisateur lors de la connexion à son espace personnel client, impliquant la vérification des identifiants de connexion (nom d'utilisateur et mot de passe) et la création d'une session authentifiée ; le maintien actif de cette session d'authentification pendant toute la durée de la visite de l'utilisateur sur le site, évitant ainsi une réauthentification fastidieuse à chaque changement de page ou rafraîchissement ; la gestion technique et la sécurisation du panier d'achat électronique, incluant la mémorisation temporaire des articles sélectionnés, de leurs quantités, de leurs variantes (taille, couleur, etc.) et de leur prix, ainsi que la conservation de ces informations lors de la navigation entre les différentes pages du catalogue et du processus de commande ; la mise en œuvre de mesures de sécurité avancées contre les attaques informatiques courantes, notamment la protection contre les attaques de type Cross-Site Request Forgery (CSRF) par la génération et la vérification de jetons de sécurité uniques et éphémères, la protection contre les tentatives de détournement de session (session hijacking), la détection des comportements anormaux ou suspicieux pouvant indiquer une tentative de fraude ou d'utilisation abusive du site (tentatives répétées de connexion avec des identifiants incorrects, soumissions de formulaires automatisées par des robots ou 'bots', tentatives d'injection SQL ou de scripts malveillants) ; l'équilibrage dynamique de la charge de trafic (load balancing) entre plusieurs serveurs web afin de répartir uniformément les requêtes des utilisateurs et d'optimiser les performances, la réactivité et la disponibilité du site, particulièrement lors des pics de trafic ; ainsi que la mémorisation pérenne des choix et préférences de l'utilisateur concernant l'acceptation ou le refus des différentes catégories de cookies non essentiels, conformément aux exigences réglementaires de gestion du consentement, afin d'éviter l'affichage répétitif et importun du bandeau de gestion des cookies à chaque nouvelle visite du site.
• * Durée de Conservation Limitée : Ces cookies techniques ont généralement une durée de vie strictement limitée à la session de navigation active (cookies de session, automatiquement et définitivement supprimés du navigateur lors de sa fermeture complète par l'utilisateur), ou une durée maximale de six (6) mois calendaires pour les cookies persistants lorsque cette persistance est techniquement nécessaire et justifiée pour maintenir l'authentification de l'utilisateur, préserver la sécurité des transactions ou mémoriser les préférences essentielles au fonctionnement du service sur le long terme.
• * Régime Juridique et Exemption de Consentement : Conformément à l'article 82 de la loi Informatique et Libertés, interprété strictement par les lignes directrices de la CNIL du 17 septembre 2020 modifiées le 31 mars 2021, ainsi qu'à la lumière de la jurisprudence de la Cour de Justice de l'Union Européenne (notamment l'arrêt Planet49 C-673/17 du 1er octobre 2019), ces cookies strictement nécessaires bénéficient d'une exemption légale à l'obligation de recueil du consentement préalable de l'utilisateur. Cette exemption se justifie par le fait que ces cookies sont indispensables à la fourniture du service de communication en ligne expressément demandé par l'utilisateur et que leur blocage empêcherait purement et simplement l'utilisation normale et fonctionnelle du site, compromettrait gravement la sécurité des données et des transactions, et rendrait impossible la fourniture du service.